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Grataloup avocat Lyon avocat droit famille, droit immobilier LYON 2.
Avocat LYON 2. Fort d'une' exprience de 15 ans en qualit d'avocat' LYON 2, Matre GRATALOUP a fait le choix de centrer son activit sur le droit des personnes, de la famille et du patrimoine ainsi que sur le droit immobilier tout en intervenant dans les domaines du droit civil en gnral, comme le droit des contrats et le droit des biens.
AVOCAT LYON: cabinet d'avocat' Lyon. Avocat spcialis Rhne 69.
04 37 48 47 73." Je jure, comme avocat, d'exercer' mes fonctions. avec dignit, conscience, indpendance, probit et humanit." Riches d'une' expertise de 10 ans, nos avocats vous accompagnent dans vos procdures Lyon, Villefranche, Saint Etienne. ACCUEIL: PRESENTATION: COMPETENCES: FICHES PRATIQUES: CONTACT ACCES: LIENS. Katia Guillermet et Guy Nagel, avocats Lyon vous souhaitent la bienvenue et vous accueillent au 43, rue Tronchet Lyon. Situ au coeur du 6me arrondissement de Lyon, notre cabinet assure le traitement juridique de vos dossiers. CONSEILLER NEGOCIER ASSISTER REDIGER. Chaque jour le droit volue. En tant qu'avocats' au barreau de Lyon, nous sommes en mesure d'informer' tant les entreprises que les particuliers de ces volutions et de leurs consquences. Notre cabinet d'avocats' dtermine la faisabilit de vos projets dans tous les domaines du droit droit du travail, droit pnal, droit de la famille, droit des socits, droit du logement.
Avocat Lyon 2, droit des affaires et propriété intellectuelle.
Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique droit d'auteur, Droit des marques, Droit à l'image' droit de la presse droit au respect de la vie privée, Droit de l'Internet' et des nouvelles technologies, Droit des bases de données, Droit des brevets et dessins et modèles En savoir plus Droit des sociétés Constitution de société, suivi juridique, opérations sur le capital Acquisitions et cession de fonds de commerce ou de titres de sociétés, Fusions/scissions/transmission dentreprises, Procédures collectives, Droit commercial. En savoir plus Droit commercial, Droit des contrats Contrat de confidentialité, contrat commercial, contrat dapporteur daffaires, contrat dagent commercial, contrat de prestations de service, contrat de cession ou de concession de droit de propriété intellectuelle, contrat de concession exclusive, contrat de franchise En savoir plus Procédures judiciaires, contrefaçon, contentieux, médiation, négociation Action en responsabilité contractuelle ou délictuelle, action en contrefaçon, violation dun accord transactionnel, action en concurrence déloyale, en parasitisme économique, ou contrefaçon, pratique commerciale illicite En savoir plus Besoin dun devis gratuit? Vous pouvez dès à présent adresser votre demande de devis gratuit et sans engagement à votre cabinet d'avocats, à Lyon.
Avocat Droit Public Lyon Maître Stanislas François.
Avocat au Barreau de Lyon, Maître Stanislas François vous accompagne, vous assiste et vous représente dans tous les domaines du droit public principalement en droit des contrats publics, en droit de l'urbanisme' et en droit des collectivités territoriales. Stanislas François est à même dintervenir devant lensemble des juridictions compétentes tribunaux administratifs et cours administratives d'appel' à Lyon et sur tout le territoire national.
Droit civil: votre cabinet d'avocat' à Lyon.
A lheure où lon contracte dun simple clic, tout le monde passe des contrats tous les jours sans même en avoir conscience. Chaque acte dachat ou de vente que nous effectuons conduit à la création dun lien contractuel entre lacheteur et le vendeur. Chaque contractant a alors des droits et des obligations. Compte tenu de la multiplication des liens contractuels, le cabinet SVT AVOCATS vous assiste pour toutes les difficultés nées de lexécution dun contrat: contrat de vente, de bail, de transport. Le code civil prévoit que: Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. Le cabinet SVT AVOCATS à Lyon vous aide à obtenir réparation du préjudice que vous avez subi en dehors de lexécution dun contrat quil soit matériel, moral, professionnel en saisissant la juridiction compétente: Tribunal de Grande Instance, Tribunal dinstance, Juridiction de proximité. Contact / Accès. Droit de la famille.
Me KOCHEL, Avocat en droit du travail et contentieux commercial à Lyon.
La responsabilité pénale des personnes morales. CABINET KOCHEL Avocat. Avocat au Barreau de LYON.: Maître Jonathan KOCHEL est Avocat en droit du travail matière qu'il' enseigne également à l'Université, ainsi qu'en' contentieux commercial. Il intervient également en droit pénal. Il pourra vous assister aussi bien en conseil rédaction de contrats de travail, élaboration de délégations de pouvoirs, qu'en' contentieux contestation de licenciements, Conseil de prud'hommes, Tribunal de commerce.
Droit commercial, Droit du travail, Droit des contrats Avocat Lyon Commercial Contrat Travail.
nous réalisons des consultations juridiques, nous nous chargeons des contentieux et des correspondances Propriété Intellectuelle, Internet. En droit des contrats et notamment pour toute activité en ligne, nous nous chargeons de l'analyse' et de la rédaction vos Conditions Générales de Vente CGV, Conditions Générales dUtilisation CGU. En droit de la famille, nous vous assistons dans le cadre d'une' Procédure de divorce et des procédures relatives aux pensions alimentaires. Dans le cadre de contentieux judicaire, nous vous représentons devant les Tribunaux de commerce, d'intance, de grande instance, les Conseils de prud'hommes' et la Cour d'appel' de LYON.
Consultation gratuite d'un' avocat à Lyon Barreau de Lyon.
Création structure siège social à Lyon. Création structure siège social hors Lyon. Création bureau secondaire avocat extérieur. Louer une salle de travail. Mode d'emploi' des annonces. une spécialité Voir tous les avocats Plus de critères. Droit bancaire et boursier. Droit commercial, des affaires et de la concurrence.
Avocat à Lyon Droit du Travail Rhône 69.
Les droit et libertés dans lentreprise Les discriminations, égalité entre hommes et femmes, le harcèlement. La santé et la sécurité au travail. Les contrats de travail: différentes formes, formation et exécution, rupture du contrat de travail, indemnités, plan social, durée du travail, salaire, primes. La discipline faute grave, faute lourde, les règlements intérieurs, linspection du travail. Le règlement des litiges, les prudhommes les relations collectives de travail: les syndicats, les conventions collectives, les institutions représentant le personnel, les délégués du personnel Le contrôle du respect de ces règles. Cet ensemble complexe de règles rend désormais difficile voire impossible une lecture claire des droits et obligations de chacun. Seul un accompagnement professionnel peut permettre dy faire face. Les litiges relatifs à lexistence dun contrat de travail se règlent devant le conseil des prudhommes. La procédure est essentiellement orale et la plaidoirie, une phase incontournable du règlement du litige. Ainsi, votre avocat à Lyon vous assistera et vous représentera devant les juridictions prudhomales à Lyon, Saint-Étienne, en Rhône Alpes, mais également partout en France.
Les 10 meilleurs avocats en droit des contrats à Lyon, Rhône. Star 5. Star 5. Star 5. Star 5. Star 5. Star 5. Star 5. Star 5. Star 5. Star 5. Star 5. Star 5. Star 5. Star 5. Star 5. Star 5. Star 5. St
Avocat en droit des contrats. Avocat en conseil et contentieux à Lyon, j'assiste' les commerçants et les entreprises au quotidien dans lensemble des domaines: du droit des affaires, et les conseillent dans leurs activités économiques ainsi que dans la gestion des litiges et contentieux quelles sont susceptibles de générer.
Avocat en droit fiscal et des affaires à Lyon DEBRICON Avocat.
Situé à Lyon, le cabinet d avocat intervient en droit fiscal et en droit des affaires. En droit des affaires, la connaissance des spécificités du monde des affaires par le cabinet davocat lui permet de réduire efficacement le risque juridique de ses clients et de les accompagner lors dun éventuel contentieux.
Avocat droit des contrats Lyon avocat droit de la responsabilit Lyon.
AVOCAT A LYON, JE PRATIQUE LE DROIT DES OBLIGATIONS INCLUANT LE DROIT DES CONTRATS ET LE DROIT DE LA RESPONSABILITE. Vous êtes ici: Accueil Droit des contrats La plupart des clients tablis dans la rgion de LYON, y compris VILLEFRANCHE-SUR-SANE, VILLEURBANNE, BOURG-EN-BRESSE, GIVORS ou VIENNE ont pour point commun d'avoir' sign un contrat leur attribuant des droits, mais aussi des obligations qui ont t mal comprises Ces clients doivent alors endosser une responsabilit plus importante ou plus contraignante qu'initialement' prvue.

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